1. Introduction
Bienvenue sur le site de l’EPI (Espace Projets Interassociatifs). En accédant et en utilisant notre site web « assoepi.fr », vous acceptez les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Nous vous encourageons à les lire attentivement.
2. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site de l’EPI, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs et de l’EPI.
3. Acceptation des CGU
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.
4. Accès au Site
Le site de l’EPI est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’EPI se réserve le droit de suspendre, restreindre ou interrompre l’accès à tout ou partie du site, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.
5. Services Proposés
L’EPI propose sur son site des informations concernant ses activités, ses services, ses projets et ses événements. Les informations fournies sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
6. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, images, graphismes, logos et icônes, sont la propriété exclusive de l’EPI ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite.
7. Données Personnelles
L’EPI s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
8. Responsabilités
L’EPI met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site. Cependant, l’EPI ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations fournies. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site.
9. Liens Hypertextes
Le site de l’EPI peut contenir des liens vers des sites externes. L’EPI n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
10. Modification des CGU
L’EPI se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
11. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les tribunaux français seront seuls compétents.
12. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
EPI, Espace Projets Interassociatifs
13 rue Auguste Renoir, 69120 Vaulx-en-Velin
04 78 79 52 79
accueil.epi@gmail.com